^{Spirale 218, janvier-février 2008}

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Une culture publique
commune au Québec

par Michel Seymour

Les accommodements jugés excessifs qui ont fait les manchettes depuis quelques années et qui ont indigné un large segment de la population québécoise soulèvent des problèmes qui ne se confinent pas à la seule question des « accommodements raisonnables ». Ils lèvent le voile sur un problème de société bien plus important et bien plus profond, alors que les « accommodements raisonnables », en tant que tels, ne sont que des façons d’appliquer concrètement des principes contenus dans nos chartes des droits et libertés, et ils sont strictement juridiques. Trois remarques sont à cet égard requises.

La première remarque est que l’on ne peut pas, sur la seule base des faits rapportés dans les médias, faire le procès du système juridique des accommodements raisonnables. Cette question juridique est pour ainsi dire sans rapport avec le véritable enjeu qui est un problème de société. La deuxième remarque est que l’on ne peut pas non plus, sur la seule base de l’existence présumée d’accommodements déraisonnables, faire le procès de la politique canadienne de multiculturalisme. Car la question juridique des accommodements raisonnables n’est pas intrinsèquement liée à cette politique. Les « accommodements raisonnables » peuvent en somme être vus comme découlant de l’application de nos chartes et libertés et non de la politique canadienne de multiculturalisme. Cela ne veut pas dire que cette politique soit au-dessus de tout soupçon, bien au contraire. Il se peut même que la politique canadienne de multiculturalisme contribue à attiser les tensions sociales suscitées indépendamment par la situation entourant les accommodements. Les problèmes généraux soulevés par les abus ayant fait les manchettes soulèvent des questions importantes à l’échelle de la société québécoise tout entière, et il se peut que la politique canadienne de multiculturalisme touche aux mêmes cordes sensibles et contribue en ce sens à accentuer la crise. Mais il demeure que les accommodements raisonnables n’ont rien à voir avec la politique canadienne de multiculturalisme. La troisième remarque est que le problème soulevé par ces faits de société est d’une tout autre nature. Il nous permet d’identifier un malaise identitaire au sein de la majorité francophone du Québec, non pas seulement au sens où celle-ci serait mise en cause, mais aussi au sens où celle-ci vivrait un malaise identitaire bien compréhensible auquel il nous faut être attentif. Quand je parle de la majorité francophone ici, je fais référence à ceux qui ont le français comme langue maternelle ou qui parlent principalement le français à la maison, et qui s’identifient aux institutions publiques de langue française dans une trajectoire historique prenant racine sur le territoire du Québec. Cette communauté majoritaire sur le territoire du Québec vit un malaise identitaire qu’il nous faut comprendre et identifier.

Certains ont souligné l’importance de ne pas interpréter les problèmes d’accommodements comme découlant de débats identitaires, opposant le « nous » aux « eux », la majorité aux minorités, les « Québécois de souche » aux immigrants. Il demeure en effet important d’éviter le retour à la nation canadienne-française et il faut d’entrée de jeu souscrire à une conception inclusive de la nation québécoise.

D’autres ont toutefois justifié leur crainte de voir le débat sur les accommodements prendre une tournure identitaire pour une raison différente. Ils ont attiré l’attention sur le fait que la plupart des problèmes rencontrés concernaient des réclamations liées à des pratiques religieuses. En somme, il faudrait selon eux séparer la question identitaire et les questions liées aux accommodements, car ces problèmes soulèvent d’abord et avant tout les règles du vivre-ensemble, c’est-à-dire l’harmonisation des pratiques religieuses différentes et non la question identitaire en tant que telle. Que penser de ce point de vue ? Notons tout d’abord qu’il n’y a pas eu de frictions à proprement parler avec les Témoins de Jéhovah. Notons ensuite que même si l’on ne peut, par exemple, décrire les juifs hassidiques comme des personnes issues de l’immigration, il s’agit d’un groupe qui se représente comme appartenant à la diaspora juive. Ses membres forment ainsi une sorte de « minorité » au sein de la société québécoise. On peut parler de minorité « historique » pour la caractériser. Ce ne sont pas des citoyens issus de l’immigration, mais ces citoyens québécois entretiennent quand même des liens avec une communauté d’origine lointaine, tout comme les immigrants. Il y aurait donc lieu d’introduire une catégorie générale, celle des diasporas non contiguës, qui rassemblerait les groupes issus de l’immigration et les minorités historiques qui, bien qu’ils ne puissent être décrits comme immigrants, se rapportent à une communauté d’origine qui est extérieure et éloignée de la communauté d’accueil. On les distinguerait des diasporas continues que sont les communautés prenant la forme d’extension de nation ou de majorité nationale voisine, comme les Palestiniens en Israël, les Russes dans les pays baltes et les anglophones au Québec.

Ainsi, il apparaît que la plupart des questions suscitées par le problème des accommodements mettent en jeu le rapport que la majorité francophone entretient avec certaines minorités au Québec. Plusieurs ont en effet insisté sur le fait que le français doit être mieux implanté dans toutes les sphères de la société et que les minorités soient mieux intégrées à la société dans son ensemble. Ces citoyens ont exprimé une inquiétude, la peur d’un fractionnement de la société québécoise, la crainte de perdre une certaine cohésion sociale. Ils se sont inquiétés de voir disparaître leur propre identité dans une société qui, de plus en plus, prend les allures d’un pays d’immigration. La problématique des accommodements soulève un malaise identitaire vécu par la majorité à l’égard des minorités au sein de la nation québécoise. Ce serait un problème de cohabitation de la majorité avec des minorités au sein d’une seule et même nation. La division entre « nous » et « eux » serait justifiée dans ce contexte pourvu que cela ne conduise pas à la réactivation de la bonne vieille nation canadienne-française.

Le principal défaut des chartes canadienne ou québécoise des droits et libertés et des politiques canadiennes de bilinguisme et de multiculturalisme, dans leur application au Québec, serait qu’elles ne sont pas contrebalancées par des principes affirmant les droits collectifs du peuple québécois. Il y a une véritable occultation historique de la nation québécoise dans les lois et documents canadiens. La reconnaissance par le gouvernement Harper de la nation québécoise ne change pas grand-chose à cet état de fait, parce qu’il s’agit d’une conception ethniciste, et donc confinée aux seuls francophones du Québec, mais aussi parce que ce n’est pas une conception constitutionnalisée et pensée dans ses conséquences institutionnelles. C’est l’absence de reconnaissance de la nation québécoise qui explique la réaction hostile de la population à l’égard des accommodements raisonnables et de la politique de multiculturalisme.

Un autre danger guette toutefois une interprétation identitaire de la problématique des accommodements. Sous prétexte que la question plus générale des accommodements soulève des questions identitaires, et que la politique canadienne de multiculturalisme peut être mise en cause, certaines personnes au sein de la majorité francophone en profitent pour remettre aussi en question toute politique de pluralisme culturel. Ainsi, le tournant identitaire au sein du mouvement nationaliste québécois risque à tout moment de prendre la forme d’une politique d’uniformisation ou d’homogénéisation culturelle. Sous prétexte que la nation québécoise n’est pas seulement une nation strictement civique prenant la forme d’une communauté de valeurs inscrites dans une charte des droits et libertés, et sous prétexte qu’elle doit être en partie fondée sur une identité commune et donc, en un certain sens, sur l’ethnicité, certains en viennent à nier l’existence de minorités, ou plutôt à faire de cette reconnaissance une affaire purement administrative, et par conséquent une sorte de modus vivendi auquel on est astreint pour des raisons qui tiennent à la realpolitik. Ceux qui perçoivent les choses de cette façon risquent d’être tentés d’imposer à tous les citoyens une identité culturelle commune au lieu de concentrer la politicisation de l’ethnicité dans la sphère institutionnelle. Plutôt que de faire la promotion de la langue française dans les institutions d’enseignement et sur le marché du travail, ils préconiseront, par exemple, une langue de la citoyenneté devant être imposée à l’ensemble des citoyens du Québec et non seulement aux nouveaux arrivants. Autrement dit, leur réaction va plus loin encore que le rejet du multiculturalisme canadien, car ils croient que la mise en place d’une culture commune requiert le rejet de toute politique de pluralisme culturel. Alain Finkielkraut peut à bon droit être décrit comme le chef de file de ce mouvement puisqu’il illustre parfaitement cette façon de penser. Il s’oppose avec virulence au républicanisme jacobain au nom d’un certain devoir de mémoire de la grande culture française, ce qui fait de lui un « conservateur » de la culture nationale et un critique de l’approche civique. Mais il récuse aussi les politiques de multiculturalisme qu’il considère comme des manifestations de communautarisme. Il faut ainsi, selon lui, imposer de façon uniforme une identité culturelle substantielle à l’ensemble des citoyens.

Il faut voir dans la problématique des accommodements une question qui déborde en effet la seule sphère juridique et qui va bien plus loin que la seule harmonisation des rapports entre des personnes ayant des pratiques religieuses distinctes. Je n’hésite pas à dire que le problème est identitaire. Il y a bel et bien un malaise identitaire vécu par la majorité francophone. Celle-ci ne se reconnaît pas dans une identité commune réduite à n’être rien de plus qu’une charte des droits et libertés. Il faut en effet faire entrer l’identitaire dans la conception inclusive de la nation québécoise pour que cette majorité se reconnaisse elle-même dans les institutions communes à l’ensemble des Québécois. Mais cela ne doit pas aller à l’encontre des politiques de pluralisme culturel. On doit en l’occurrence trouver une nouvelle façon d’affirmer une identité commune à tous les citoyens du Québec, qui tienne compte à la fois du besoin qu’a la majorité de se reconnaître dans les institutions québécoises et de la nécessité d’affirmer le pluralisme culturel de cette société.

Je crois pour ma part que les citoyens québécois peuvent être d’accord avec le principe général d’une politique de pluralisme culturel, voire de multiculturalisme, mais qu’ils estiment que la version canadienne a des effets néfastes dans son application au Québec, car elle n’est pas contrebalancée par des principes affirmant les droits collectifs du peuple québécois. Si l’on devait maintenir un équilibre entre les exigences d’ouverture et d’inclusion et celles d’intégration, on exigerait une reconnaissance réciproque entre les nouveaux arrivants et leur communauté d’accueil. La reconnaissance de la langue et de la culture des nouveaux arrivants, prescrite par une politique de multiculturalisme, irait de pair avec l’obligation de s’intégrer à la culture publique commune du Québec. Un tel changement constitutionnel permettrait de répondre au malaise identitaire de la majorité francophone du Québec.

La différence majeure avec l’approche d’Alain Finkielkraut est que le Québec doit faire la promotion du pluralisme culturel sur le territoire du Québec en défendant les droits des peuples autochtones, de la minorité anglophone, des minorités historiques et des minorités issues de l’immigration se trouvant sur son territoire, et ce en même temps qu’il affirme haut et fort son identité publique commune. Pour affirmer notre identité culturelle commune, on constitutionnaliserait la charte de la langue française. On déclarerait que le français est la langue publique commune du Québec et la langue de la citoyenneté pour les nouveaux arrivants. Un meilleur financement des installations muséales, des archives nationales, des bibliothèques, de notre patrimoine architectural, de nos écoles et de nos universités devrait être accordé. Une meilleure mise en valeur de la chaîne télévisuelle reproduisant les débats à l’Assemblée nationale devrait être également assurée. On devrait créer Radio-Québec, une station de radio québécoise vouée à la promotion de la culture du Québec, suite à la disparition de la chaîne culturelle de Radio-Canada. Un meilleur financement devrait être accordé aussi à Télé-Québec. On affirmerait également le principe de laïcité au sein des institutions publiques communes ainsi que le principe de l’égalité entre les hommes et les femmes, et on imposerait l’enseignement obligatoire de notre histoire publique commune. Il y a peut-être dans les problèmes observés à l’occasion du débat autour des accommodements un malaise identitaire bien compréhensible et justifié qui est vécu par la majorité québécoise francophone, et ce même lorsqu’il s’exprime parfois maladroitement.

Il m’est avis qu’une meilleure mise en valeur de notre langue, de nos institutions et de notre histoire publique commune contribuerait à apaiser le malaise identitaire au sein de la majorité francophone du Québec. À première vue, on peut se demander quel est le lien entre la question des accommodements et la mise en valeur de la langue française, des institutions dans lesquelles celle-ci est principalement parlée et de l’histoire de ces institutions, mais lorsque l’on comprend que le problème des accommodements trahit un malaise identitaire ressenti par la majorité francophone, on voit mieux pourquoi il faut faire la promotion d’une identité publique commune, car celle-ci tient compte des besoins identitaires de la majorité des citoyens québécois francophones.

Les débats entourant les travaux de la commission Bouchard-Taylor doivent ainsi nous inciter à soulever des aspects identitaires importants, et ce, même lorsqu’on endosse une conception inclusive de la nation québécoise. Car il se peut que les citoyens appartenant à la majorité francophone, c’est-à-dire le groupe formé par ceux parlant principalement français à la maison ou ayant le français comme langue maternelle, aient le sentiment de ne pas trouver leur compte en ce moment au sein de la nation québécoise, et de ne pas se reconnaître dans les règles du vivre-ensemble actuellement en vigueur. On doit pouvoir se référer à la majorité francophone du Québec sans avoir à souscrire à la conception canadienne-française de la nation. Si on peut et doit se référer à des composantes sociologiques comme la minorité anglophone et les peuples autochtones, ainsi que les groupes issus de l’immigration, sans sentir que l’on pratique l’ethnicisme ou l’exclusion, on doit pouvoir se référer aussi à la majorité francophone de la même façon, tout en admettant une conception inclusive et politique de la nation. Il faut tenir compte des besoins de la majorité et non seulement souligner ses problèmes d’ouverture face aux minorités. Il faut que la majorité reconnaisse certains de ses traits identitaires dans les composantes de l’identité nationale québécoise. Le meilleur moyen d’y parvenir est de constitutionnaliser ces traits identitaires.

Autrement dit, la conception de la nation que l’on doit mettre de l’avant doit comporter une dimension identitaire même si la nation québécoise est une communauté politique. Une autre façon de le dire est de souligner l’importance de certaines composantes sociologiques dans la définition de l’identité politique applicable à l’ensemble des citoyens. Il existe une majorité de francophones ayant une expérience historique unique et sans laquelle le Québec ne formerait pas une nation. La nation québécoise doit donc actuellement être comprise comme une communauté politique non souveraine composée d’une majorité francophone, d’une minorité anglophone, de nations autochtones et de citoyens issus de l’immigration. On doit en somme endosser une conception sociopolitique de la nation québécoise. Comprise de cette façon, la nation québécoise est une communauté politique non souveraine, et tous les membres de cette communauté politique sont des membres de la nation. Mais les autres provinces canadiennes sont elles aussi des communautés politiques non souveraines, sans avoir de conscience nationale. La différence majeure est que la province de Québec est le foyer principal d’une communauté de langue française ayant des institutions et une histoire spécifiques. La majorité francophone du Québec est le plus important échantillon dans le monde de personnes qui partagent en même temps la langue française, les institutions québécoises et une trajectoire historique spécifique. La nation sociopolitique est une communauté politique, mais ce ne serait pas une nation sans la présence dans les institutions de traits comme ceux qui caractérisent sociologiquement la majorité francophone. L’incorporation dans l’identité publique commune d’une langue, d’institutions et d’une histoire publiques communes est la façon que nous avons de tenir compte de la majorité francophone, alors que la politique de la reconnaissance des droits collectifs de la minorité anglophone, des peuples autochtones, des minorités historiques et des minorités issues de l’immigration constitue la façon que nous avons de tenir compte des autres composantes sociologiques de cette nation.

Le problème des accommodements touche tous les citoyens du Québec, mais il est ressenti plus douloureusement par les membres de la majorité francophone. Ce problème soulève la question des règles du « vivre-ensemble ». On ne peut pas fonder une société seulement sur l’adhésion à une charte des droits et libertés et sur les accommodements raisonnables qui peuvent en découler. Ces règles ne sont pas suffisantes pour que la majorité francophone puisse se reconnaître. On ne doit pas non plus seulement affirmer des valeurs comme la laïcité et l’égalité des hommes et des femmes. Il faut que les règles du vivre-ensemble aient plus de substance et qu’elles permettent aux Québécois francophones de se sentir chez eux au Québec.